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Société

Ordonnance n°2024-368 du 12 juin 2024 /Un collectif d’ONG dit non à l’atelier dit d’appropriation de ladite ordonnance

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 » La Société Civile se réserve le droit d’user de toutes les voies légales afin d’obtenir sa rétractation. « 

Le mardi 22 octobre dernier, le siège de l’OIDH (Organisation Ivoirienne des Droits de l’Homme) situé à la Riviera Palmeraie a abrité une conférence de presse organisée par un collectif d’organisation de la société civile. Il était question pour le conférencier principal Éric Aimé Semien président de l’OIDH et ses pairs de s’indigner et de dénoncer l’inopportunité d’une ordonnance qui selon eux tend à museler la société civile. Il est juste de mentionner que le président de l’OIDH était entouré de ses camarades issus de plus d’une vingtaine d’ONG qui ont marqué ainsi leur solidarité à cette cause. Les journalistes ont posé des questions et mentionné leurs préoccupations. Ce a quoi le Conférencier a répondu sans faux fuyants.

Voici de larges extraits de l’essentiel du speech de Éric Aimé Semien président de l’ OIDH:  » Merci à la presse en pour sa présence à cette conférence de presse. C’est une conférence de presse improvisée. C’est l’actualité qui commande la tenue de cette conférence. Nous ne l’avions pas prévu. Au final, nous n’avons que vous comme soutien et comme seul moyen d’expression. Nous comptons donc sur vous pour une large couverture de ce que nous allons dire, car nous voulons juste nous exprimer sur un sujet qui demeure un sujet d’intérêt majeur en ce moment pour l’ouverture de l’espace démocratique ivoirien. En effet, nous avons obtenu une espèce de réponse de la part de l’autorité sur ce qui était l’objet de notre plainte et de nos griefs la dernière fois que nous étions ici. Le
thème de notre conférence de ce jour est: L’ordonnance N°2024-368 du 12 juin 2024, Une problématique et vase d’inquiétude pour la sécurité des droits humains et liberté publique. »

Les organisations présentes à cette conférence de presse ont déjà largement affirmé contester en tout point de vue l’ordonnance visée, tant sur le fond que sur la forme, et dénoncent son caractère non concerté.

Il est bon de revenir sur quelques-uns de ces points.
Sur la forme, pour elles, l’aménagement des libertés publiques et de l’espace civique et démocratique (dont fait partie la règlementation sur la société civile) relèvent du domaine de la loi, au sens de l’article 101 de la Constitution ivoirienne du 8 novembre 2016. Qu’il apparaisse curieux et surprenant qu’une ordonnance soit adoptée contre toute attente, là où une loi devrait être de rigueur selon la Constitution. Qu’est ce qui justifie l’urgence de l’adoption d’une ordonnance au lieu d’une loi qui aurait permis un débat plus sérieux devant les élus de la nation, sur le rôle des organisations de la société civile dans la construction de notre démocratie ?
Il est clair que l’adoption de cette ordonnance ouvre le débat juridique sur la différence entre la loi et l’ordonnance, et plus généralement sur le domaine de la loi, et celui du règlement, surtout dans un secteur aussi vital que l’aménagement des droits et libertés dans un État qui se veut démocratique.
Qu’en outre, et sur le fond, et entre autres, l’économie générale du texte n’aborde aucunement les questions sur les attributions de la société civile, son champ d’action et d’exercice, ses relations avec les pouvoirs publics, et un régime de protection des acteurs de la société civile dans l’exercice de leurs fonctions, alors que d’une part, l’article 26 de la Constitution précitée définit la société civile comme un moyen d’expression de la démocratie, et d’autre part, la loi 2014-388 du 20 juin 2014 prévoit toutes les dispositions de protection des défenseurs des Droits de l’Homme. Qu’ensuite, l’ordonnance prévoit le rapportage et le contrôle annuel des organisations de la société civile, que nous
jugeons surabondant et inutilement étouffant pour des organisations dites non gouvernementales. Que toujours, l’ordonnance ne prévoit aucun droit spécifique de la société civile dans l’accomplissement de ses missions, mais seulement un régime d’obligations, assorties de sanctions pénales.
Qu’enfin, l’ordonnance prévoit la possibilité de dissolution des organisations de la société civile par le gouvernement (donc par l’exécutif) pour celles de ces organisations qui ne travailleraient pas dans le sens de l’ordre et la sécurité publics, la cohésion sociale, ou qui jetteraient le discrédit sur les institutions politiques et leur fonctionnement, sans donner de définition claire de ces hypothèses laissées à la seule appréciation de l’exécutif. Remerciements
Au nom de toutes les organisations de la société civile engagées dans ce plaidoyer.
La présente conférence de presse, qui s’inscrit dans un élan purement citoyen et républicain, et vise à :
Attirer de nouveau l’attention de l’opinion nationale et internationale sur les dangers de cette ordonnance par rapport à la démocratie et à l’ouverture de l’espace civique et démocratique en général, à l’orée des importantes échéances électorales d’octobre 2025 en Côte d’Ivoire, et surtout après la décision de l’autorité, notamment du ministère de l’intérieur et de la sécurité, d’organiser un atelier dit «d’appropriation de l’ordonnance, et de présentation de ses textes d’application» à partir du
20 octobre 2024, au mépris de la nécessité d’engager un dialogue constructif pour lever les insuffisances de l’ordonnance.
Encore une fois, il est bon de préciser que la présente initiative contre cette ordonnance est uniquement motivée par un intérêt purement citoyen et d’intérêt général. Elle résulte de la mobilisation spontanée de plusieurs acteurs de la société civile ivoirienne face à l’adoption de cette ordonnance qui s’assimile à une restriction sur les libertés de réunions pacifiques et d’association, telles que garanties par la Constitution ivoirienne en son article 201

Contrairement à des idées et informations circulées çà et là, il n’y a aucune motivation politique sous-jacente, sinon qu’un déploiement de mobilisation d’organisations consciencieuses et soucieuses de leur rôle de contrôle citoyen de l’action publique dans le contexte sociopolitique pré-électoral qui s’ouvre en Côte d’Ivoire, à l’orée des élections de 2025. La société civile ivoirienne est longtemps restée en marge ou à la périphérie des débats d’intérêt national et entend prendre toute sa place pour éviter encore à notre pays des escalades inutiles de violences politiques et communautaires. Pour ce faire, dès lors que les libertés publiques fondamentales, l’espace démocratique sont mis en péril, il est de notre devoir républicain de réagir, afin que ce qui mérite d’être corrigé le soit.
Il est important de relever que la plupart de ces organisations avaient été associées au processus interrompu d’élaboration d’une loi sur la société civile depuis 2019, mais exclues de celui de l’élaboration de cette ordonnance, dont l’exposé des motifs précise la collaboration de la société civile.
Alors que cinq (5) organisations de la société civile ivoirienne ont officiellement contesté l’ordonnance querellée, et ont saisi des rapporteurs spéciaux des Nations Unies aux fins d’éclairage sur l’aménagement des libertés de réunions pacifiques et d’association, et qu’elles l’ont fait savoir à l’autorité, notamment au Ministère de l’Intérieur et de la Sécurité,
Alors même qu’elles s’attendaient à une réaction de la part de l’autorité, dans le sens d’une reprise des discussions sur un cadre juridique plus conforme à la
Constitution et plus conforme aux engagements internationaux de la Côte
D’Ivoire en matière de droits de l’homme,
Alors que rien ne justifiait l’urgence d’aller de l’avant avec cette ordonnance, les organisations présentes à cette conférence sont surprises de constater l’organisation par le Ministère de l’Intérieur et de la Sécurité, d’un atelier dit d’appropriation de l’ordonnance querellée, ainsi que de présentation de ‘’ses textes d’application’’.
S’il faut se réjouir de la tenue d’un atelier sur la règlementation autour de la société civile, il aurait été souhaitable que cet atelier se déroule bien en amont et avant l’adoption de quelque texte que ce soit, de sorte à donner plus de chances d’aboutir à des textes concertés et consensuels. C’est cet appel que nous ne cessons de lancer à l’endroit de l’autorité.
De plus, organiser un atelier dit d’appropriation de l’ordonnance qui se tient à Grand-Bassam du 20 au 24 octobre 2024, là où la reprise des discussions était plutôt attendue, revient à dire qu’à l’évidence, l’autorité est restée sourde à nos cris de cœur, à nos griefs contre l’ordonnance, et à notre appel à la reprise des discussions sur la réglementation autour de la société civile. Pour nous, ceci s’apparente en un passage en force qui ne trouve pas de justification ni d’opportunité.
Comment peut-on comprendre qu’on veuille réglementer une corporation, un secteur d’activité, un système d’appui à la démocratie, à l’insu de celui-ci et sans prendre en compte ses propositions ?
Comment voulez-vous qu’on vienne valider une ordonnance à propos de laquelle on n’est pas d’accord depuis le début et des textes d’application dont on a nullement connaissance ?
Qui d’autre, mieux placé que la société civile elle-même pour donner son point de vue sur un texte qui la vise et la concerne au premier chef ?
A l’évidence toujours, les dispositions de l’article 26 de la Constitution ivoirienne du 8 novembre 2016, qui indique que la société civile est l’une des composantes de l’expression de la démocratie et qu’elle contribue au développement socio-économique et culturel de la Nation, ont été royalement ignorées, là où toute réglementation sur la société civile devrait s’atteler à détailler comment la société civile peut-elle contribuer à l’expression démocratique.
Là, nous comprenons aisément que dans le cadre de ce atelier, il n’y a pas de discussions possible pour un rétropédalage et l’adoption d’un cadre juridique conforme, mais bien plutôt transmission d’informations sur des textes déjà rédigés, déjà adoptés et déjà en vigueur, dans une logique verticale.
En l’état, l’ordonnance et ses textes d’application ne sont guère le fruit de la participation de la société civile, mais bien le fruit de la volonté du seul Ministère de l’intérieur, et sans consultation préalable.
Pour toutes ces raisons, des organisations invitées ont décidé de ne pas honorer cette invitation pour protester contre l’absence de concertation autour de cette ordonnance et l’absence de concertation autour de l’activité dite d’appropriation de l’ordonnance, qui se tient en ce moment à Grand-Bassam. Nous ne nous reconnaissons pas dans cette activité et estimons qu’elle n’offre pas le cadre adéquat pour des réflexions sur le rôle de la société civile.
Cette activité d’atelier dit d’appropriation de l’ordonnance et de ses textes d’application aurait vraiment été celle de la société civile que celle-ci aurait été largement consultée et de bout en bout et dans toutes ses composantes.
Le collectif des organisations de la société civile réunies ce jour insiste sur le
Point qu’il marque son désaccord au principe de cet atelier dit d’appropriation
Pour les raisons sus-évoquées, et marque son ouverture, sa détermination et sa disponibilité à reprendre le dialogue avec l’autorité, notamment le Ministère de l’Intérieur et de la Sécurité.
Dans l’intervalle, cette mobilisation d’organisations de la société civile se réserve le droit d’user de toutes les voies légales afin d’obtenir la rétractation de cette ordonnance.

Politique

Mahapleu-Zonneu : L’Honorable Kegban Bernard, un artisan du développement et un espoir pour sa circonscription

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Dans un contexte où de nombreux élus se limitent à leurs obligations législatives, l’Honorable Kegban Kegban Bernard brise les codes pour incarner une véritable figure de proximité et d’action. Député de Mahapleu et Zonneu, il s’affirme comme un pilier du développement dans sa région, bâtissant des infrastructures éducatives essentielles avec une rare détermination et des fonds provenant de son propre patrimoine.

Face au déficit chronique en infrastructures scolaires dans sa circonscription, l’Honorable Kegban Bernard s’est imposé comme un sauveur pour les habitants de Mahapleu et Zonneu. Avec une vision tournée vers l’avenir et un engagement à toute épreuve, il transforme la vie de nombreuses communautés. En dépit du manque de budget institutionnel accordé aux parlementaires pour des projets de développement, il redonne vie à des localités souvent marginalisées.

Au cours du week-end des 10 et 11 janvier 2025, l’élu a renouvelé son engagement sans faille. Le vendredi 10 janvier, dans le village de Gbonneu (sous-préfecture de Zonneu), il a répondu à l’urgence éducative en offrant des matériaux de construction pour l’achèvement de l’école primaire : 5 tonnes de ciment, 5 bottes de fer, 10 paquets de pointes et 5 rouleaux de fer d’attache.

Le lendemain, c’est au tour du village de Gbagondopleu, dans la sous-préfecture de Mahapleu, de bénéficier de sa générosité avec 3 tonnes de ciment, 4 bottes de fer, 10 paquets de pointes et 3 rouleaux de fer d’attache pour finaliser les travaux d’une autre école primaire. Ces actions viennent confirmer l’implication exemplaire d’un leader soucieux du bien-être des enfants de sa circonscription.

Dans ses propos, l’Honorable Kegban Bernard a rappelé son engagement à combler les retards en matière d’éducation dans sa région. « Je ne peux rester indifférent devant les conditions désastreuses dans lesquelles nos enfants étudient. Construire des écoles dignes de ce nom et motiver les enseignants, c’est investir dans l’avenir de toute une génération », a-t-il déclaré. Il a également évoqué des souvenirs marquants de villages où les élèves, sous la pluie et dépourvus de matériel scolaire, lui ont donné la force de s’engager davantage pour leur offrir une éducation décente.

Grâce à ses efforts, des centaines d’élèves auront accès à des infrastructures modernes dès la prochaine rentrée scolaire. Des bâtiments de trois classes, des cantines scolaires et des bureaux administratifs sont en cours de finalisation dans plusieurs localités. Mais son ambition va bien au-delà. L’Honorable milite pour une véritable égalité entre élèves urbains et ruraux, mettant tout en œuvre pour que chaque enfant, peu importe sa localisation, ait droit à la même qualité d’éducation.

Ce modèle d’engagement inspire ses concitoyens, qui voient en lui un leader visionnaire, humain et profondément attaché à ses racines. Partout dans Mahapleu et Zonneu, les populations saluent son action et reconnaissent en lui un homme qui tient parole, investit sur le terrain et ne ménage aucun effort pour leur bien-être.

À l’approche des prochaines échéances, l’Honorable Kegban Bernard a prouvé, une fois encore, qu’il est bien plus qu’un élu. Il est un bâtisseur, un rassembleur et, surtout, un espoir pour toute une région. En renouvelant leur confiance en cet homme d’action, les habitants de Mahapleu-Zonneu peuvent être sûrs d’un avenir radieux pour leurs enfants et leur communauté.

Christ Kémondé

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Société

L’ONG S.A.C : Six ans d’engagement pour le bien-être des enfants en Côte d’Ivoire

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Cette année, l’ONG Support and Assistance to Children (S.A.C) célèbre six années d’existence marquées par un engagement sans faille en faveur des enfants vulnérables en Côte d’Ivoire.

Depuis sa création, l’organisation a multiplié les actions concrètes dans les domaines de l’éducation, de la santé, de la nutrition et de la protection, impactant positivement des milliers de vies.

Dans cette dynamique, Bouikalo Alix Sandrine, institutrice de formation et présidente du Conseil d’Administration de S.A.C, revient sur les réalisations majeures de l’organisation, les défis relevés et les ambitions futures pour continuer à œuvrer en faveur des droits et du bien-être des enfants.

Présentez-nous votre organisation.
Je suis Bouikalo Alix Sandrine, institutrice de formation et présidente du Conseil d’Administration de l’ONG Support and Assistance to Children (S.A.C). S.A.C est une organisation non gouvernementale ivoirienne engagée dans la promotion et la défense des droits des enfants.

Nous intervenons à travers nos bureaux situés à Bouaké, N’Douci, Daloa, Abengourou et Sinfra, ainsi que nos coordinations à Yamoussoukro, Abidjan et dans la région de la Marahoué. Notre mission principale est d’améliorer les conditions de vie des enfants en leur garantissant l’accès à l’éducation, à la santé, à la protection, à la nutrition et à un environnement sain. Nos activités incluent la gestion de centres communautaires, le soutien scolaire, les campagnes de sensibilisation et le plaidoyer pour les droits des enfants.

Quelles sont les motivations fondamentales ayant conduit à la création de S.A.C ?

S.A.C a été créée en réponse aux besoins criants en matière de protection et de soutien aux enfants vulnérables en Côte d’Ivoire. Les fondateurs ont souhaité mettre en place une organisation capable de répondre efficacement à ces problématiques.

Parmi nos motivations initiales figurent la lutte contre l’analphabétisme et la malnutrition, la prévention des abus et violences faites aux enfants, et le renforcement des capacités des communautés pour un impact durable.

Quelle est la mission principale de votre organisation ?

Notre mission principale est de promouvoir et de défendre les droits des enfants. Nous menons des actions concrètes dans les domaines de l’éducation, de la santé, de la nutrition et de la protection. Nous visons également à autonomiser les familles pour leur permettre de mieux répondre aux besoins de leurs enfants.

Quelles ont été les principales activités menées en 2024 ?

L’année 2024 a été marquée par plusieurs initiatives importantes, notamment le soutien scolaire et éducatif à travers la distribution de kits scolaires, l’organisation de cours de renforcement et des programmes d’alphabétisation. En matière de protection de l’enfance, nous avons mené des campagnes de sensibilisation sur les droits des enfants et créé des espaces sûrs pour les jeunes filles. Nous avons également travaillé sur la santé et la nutrition en promouvant la santé reproductive et en distribuant des suppléments nutritionnels. Enfin, nous avons renforcé l’autonomie économique des familles grâce à des formations en gestion financière et des activités génératrices de revenus.

Quel bilan faites-vous des six premières années d’existence de S.A.C ?

Ces six années ont été marquées par des progrès significatifs. Nous avons consolidé nos partenariats avec diverses institutions, mis en place des programmes durables ayant un impact tangible dans les communautés, amélioré l’accès à l’éducation et renforcé la protection des enfants. Nous avons aussi aidé de nombreuses familles à atteindre une autonomie économique.

Quel impact l’ONG a-t-elle eu sur les communautés bénéficiaires ?

L’impact de nos actions est visible et mesurable. Nos programmes d’alphabétisation ont permis à des centaines de jeunes filles d’apprendre à lire et écrire, transformant ainsi leurs perspectives d’avenir. Nos campagnes de sensibilisation ont réduit les cas d’abus et de violences dans plusieurs communautés. Les centres communautaires offrent aux enfants des espaces sécurisés pour leur éducation et leur épanouissement.

Quels sont les principaux succès que vous souhaitez mettre en avant pour cette célébration des six ans ?

Nous sommes particulièrement fiers d’avoir établi des centres communautaires offrant des services éducatifs et de protection, lancé des programmes d’alphabétisation pour les jeunes filles, mené des campagnes de plaidoyer renforçant la sensibilisation aux droits des enfants et soutenu des familles vulnérables grâce à des formations et à la promotion de l’épargne.

Quels projets prévoyez-vous pour les prochaines années afin de renforcer davantage les droits des enfants ?

Nous avons de nombreuses initiatives en cours, comme l’extension de nos programmes éducatifs et l’amélioration des infrastructures scolaires, le renforcement de nos campagnes de sensibilisation dans les zones rurales, le développement de programmes de santé et de nutrition pour les enfants et les adolescents, ainsi que la mise en place d’initiatives de mentorat pour aider les jeunes filles à acquérir des compétences et à se préparer à des carrières professionnelles.

Quels sont vos objectifs à long terme pour les 5 à 10 prochaines années ?

Nos objectifs à long terme incluent l’augmentation des taux de scolarisation, particulièrement pour les filles, la réduction des violences faites aux enfants grâce à des programmes de protection renforcés, l’amélioration de l’accès à la santé et à la nutrition pour les enfants et l’établissement de nouveaux partenariats pour élargir notre impact à des régions encore non desservies.

Quel message souhaitez-vous adresser à vos partenaires ?

Nous adressons nos sincères remerciements à tous nos partenaires pour leur soutien indéfectible. Grâce à votre engagement, nous avons pu transformer la vie de nombreux enfants. Votre appui reste essentiel pour poursuivre notre mission et construire un avenir meilleur pour les générations futures. Ensemble, nous continuerons à faire la différence.

Natacha kouakou

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Bouaké : Paul Dakuyo mobilise le Lions Club International Zone 333 pour renforcer l’adhésion et la fidélisation des membres

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C’est sous le thème « Renforcer l’adhésion et la rétention des membres : stratégies pour des clubs dynamiques et performants » que le Lions Club International, District 403-A2, Région 33, Zone 333, qui couvre le Centre et le Nord de la Côte d’Ivoire, a organisé sa deuxième réunion de zone, intitulée « CCGZ de la zone 333.

Cette rencontre, d’une grande importance, a été présidée par l’Honorable Paul Dakuyo, président de la zone, le samedi 11 janvier 2025, à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Bouaké. La rencontre a réuni en présentiel et en ligne plusieurs présidents de clubs, notamment ceux de Yamoussoukro et Tiébissou. Cette session visait à discuter des solutions pour attirer de nouveaux membres tout en favorisant leur fidélisation au sein de l’association.

Au cours de la réunion, le formateur principal, le Lion Guy-Serge Enoh, a encouragé les participants à utiliser l’outil d’analyse SWOT (forces, faiblesses, opportunités et menaces) afin d’identifier les défis auxquels leurs clubs font face et de proposer des solutions adaptées. Selon lui, cette approche non seulement facilitera l’acquisition de nouveaux membres, mais aussi renforcera leur engagement à long terme, contribuant ainsi à l’impact du Lions Club International:<>, a-t-il indiqué.

Guy-Serge Enoh a également mis en avant le potentiel considérable de Bouaké, tant en termes de ressources humaines que matérielles, pour soutenir l’expansion du Lions Club International:<>, a-t-il affirmé. Cependant, il a souligné que le principal défi des clubs demeure la fidélisation des membres. Cette réunion a ainsi offert une occasion précieuse pour aborder et trouver des solutions à cette problématique.

De son côté, l’Honorable Paul Dakuyo a appelé ses pairs à redoubler d’efforts dans leurs actions sociales et de développement en faveur des communautés. Il a insisté sur l’importance de la solidarité entre les membres, notamment envers ceux qui traversent des périodes difficiles, afin de créer un environnement propice à l’adhésion et à la fidélisation des membres:<<« Nous devons nous assurer que le Lions Club International, au sein de notre zone, et particulièrement à Bouaké, continue de jouer un rôle central dans l’amélioration des conditions de vie des populations. Notre mission est de servir, et c’est en augmentant notre effectif que nous pourrons continuer à remplir cette noble mission>>, a-t-il affirmé

Prince Koffi

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